XS
SM
MD
LG
XL
Afficher tous les articles
5 OCTOBRE 2018

Quel contrat choisir pour faire construire une maison individuelle ?

Vous souhaitez faire construire votre maison, sans doute l’un des actes les plus importants de votre vie ! Et c’est aussi certainement l’investissement primordial que vous réaliserez ! Alors ne vous engagez pas à la légère et choisissez en toute connaissance de cause le bon professionnel pour construction de votre maison. Quel contrat choisir pour faire construire une maison individuelle ? Voici tout ce que vous devez savoir pour ne pas faire d’erreur pour votre future maison.
 

Quels sont les contrats qui encadrent la construction d’une maison individuelle ?

Il existe plusieurs types de contrats pour construire une maison individuelle : vente d’immeuble à construire, contrat de construction de maison individuelle (CCMI), contrat de maîtrise d’œuvre, contrat de promotion immobilière.
 
Le choix du contrat est très important puisque chaque contrat fait l’objet d’une réglementation spécifique, apportant des protections plus ou moins importantes à l’acquéreur.
 
  

Quel contrat choisir ?

Voici ci-dessous un récapitulatif des avantages et inconvénients de chaque type de contrat.
 
 CCMI avec un Constructeur de Maison Individuelle
  • Expertise générale
  • Garanties
  • Rapport qualité/prix
  • Proximité
  • Equipement & Matériaux de premier choix (négociation/volume)
  • Bon Délai de construction
Artisan
  • Expertise diffuse / dépend de plusieurs corps de métier
  • Absence de garanties
  • Cout main d’oeuvre
  • Proximité
  • Aucune garantie sur le type de matériaux et d’équipements
  • Bon Délai de construction

Contrat de maîtrise d’œuvre avec un Architecte
  • Expertise technique
  • Garanties limitées
  • Surcoût important sur petits projets
  • Proximité
  • Aucune garantie sur le type de matériaux et d’équipements
  • Délai de construction aléatoire

Vente d’immeuble à construire ou un Contrat de promotion immobilière avec un Promoteur
  • Expertise générale
  • Garanties
  • Surcoût important
  • Absence de proximité
  • Equipement & Matériaux précisés
  • Délai de construction plus long
 

Le contrat de construction d’une maison individuelle (CCMI)

Plusieurs types de contrat peuvent être utilisés pour faire construire une maison individuelle, mais parmi tous ces contrats un seul est réglementé par une loi d’ordre public et vous apporte tous les avantages de sécurité technique et financière : il s’agit du contrat de construction d’une maison individuelle (CCMI).
 
 
Vous souhaitez faire construire une maison personnalisée, pour un prix défini, sous un délai déterminé, par l’intermédiaire d’un seul professionnel :
LE CONTRAT DE CONSTRUCTION D’UNE MAISON INDIVIDUELLE est alors le plus adapté à vos besoins.

Bon à savoir : Seul un constructeur de maisons individuelles peut vous proposer de signer un contrat de construction d’une maison individuelle.
 
Attention aux faux contructeurs !
Vous pouvez rencontrer des publicités qui laissent à penser que l’entreprise est une entreprise de construction de maison individuelle comme définie ci-dessus alors qu’elle utilise en fait le contrat de maîtrise d’œuvre ou le contrat d’entreprise pour éviter les contraintes liées au CCMI (assurances, garanties, etc.).
 
Une question ? Contactez-nous !
 

Les garanties du CCMI

Le Contrat de Construction de Maison Individuelle a été créé afin de protéger les particuliers de certains constructeurs douteux. Le CCMI est le contrat le plus utilisé dans la construction de maison individuelle. Il est fortement recommandé d’en signer un afin d’obtenir les garanties encadrées par la réglementation française.
 
 Le contrat de construction d’une maison individuelle est strictement encadré par une loi du 19 décembre 1990, dont les dispositions sont d’ordre public.
 
  • Le client n’a qu’un seul interlocuteur : le constructeur
  • Le lendemain de la première présentation de la lettre recommandée lui signifiant le contrat signé, le client bénéficie d’un délai de réflexion de 7 jours durant lequel il peut se rétracter.
  • Le contenu du contrat est contrôlé par le prêteur qui vérifie que toutes les clauses obligatoires y sont bien mentionnées.
  • Lors de la signature du contrat, le client connaît le coût total de son projet de construction. Ce prix est définitif, c’est à dire qu’il ne peut être modifié en cours de construction que d’un commun accord entre les parties.
  • Si un acompte est remis au constructeur lors de la signature du contrat, celui-ci doit souscrire une garantie de remboursement, qui prendra effet si les conditions suspensives ne sont pas réalisées dans le délai prévu ou si le chantier n’est pas ouvert à la date convenue.
  • La révision du prix est encadrée puisque la loi fixe deux modalités de révision de prix en fonction de l’évolution de l’indice BT 01.
  • Les paiements sont réglementés. En effet, la loi fixe le pourcentage maximum du prix convenu pouvant être exigé par le constructeur à chaque stade de construction. 
  • Le constructeur s’engage à réaliser l’ensemble des travaux de construction dans un délai fixé au contrat. En cas de retard, il est tenu de verser des pénalités de retard. 
  • Une fois le chantier ouvert, le client est assuré qu’en cas de défaillance du constructeur, sa maison sera achevée aux prix et délais convenus grâce à la garantie de livraison qui est obligatoire dans le cadre du contrat de construction de maison individuelle.
Le blog !
Suivez toutes nos actualités sur le blog de Maisons d'en France !
30 AVRIL 2019

Les étapes de votre construction de maison

Votre nouvelle maison, vous vous y voyez déjà ? Mais avant d'y être installé, il reste un certain nombre d'étapes à réaliser. Pour vous aider à y voir clair, voici les étapes importantes de votre projet de construction, du choix du constructeur jusqu'à la remise des clés ! 

Les étapes de votre projet de construction 

1. Trouver votre constructeur de maison

Vous pouvez choisir de construire vous-même votre maison ou faire appel aux services d'un professionnel. Pour vous accompagner dans votre projet de construction de maison, vous pouvez choisir un architecte, un constructeur ou un maître d’œuvre. Attention les garanties ne sont pas les mêmes, car chaque profession est régie par un cadre de loi et un contrat spécifique. Quel contrat choisir pour faire construire une maison individuelle ? 
 

2. Monter son plan de financement

Faire construire est souvent l'investissement d'une vie. Vous devez donc déterminer le budget que vous pouvez consacrer à votre projet. C'est l'étude de financement. 
Elle définit la façon dont vous aller financer votre projet de construction : 
- Quel est le montant de votre apport personnel ?
- Quel est le montant à emprunter ? 
- Sur quelle durée ? 
- Quelles sont les aides dont vous pouvez bénéficier ? (Prêt à taux zéro, crédits d'impôts, prêt conventionné)
 
N’hésitez pas à faire appel à un courtier pour vous conseiller et vous accompagner dans la recherche de votre financement. 
Le plan de financement doit prendre en compte toutes les dépenses : terrain, construction, frais annexes (frais de notaire) et les différentes taxes et frais de raccordements (taxe d'aménagement, etc…)
 

3. Trouver son terrain

Sans terrain, pas de construction possible. La recherche d'un terrain est donc le préalable à tout projet de construction. Comment trouver un terrain à bâtir ? 
Pour trouver le terrain de vos rêves, diversifiez les sources :
  • Demander à votre constructeur
  • sur internet : sites spécialisés ou généralistes (Le Bon Coin, lesterrains.com, seloger, …)
  • dans les agences immobilières
  • en déposant des annonces dans les commerces de proximité
  • en interrogeant les habitants du secteur prospecté
Un terrain bien choisi vous garantira un chantier maîtrisé et un espace de vie confortable.
 

4. Choisir sa maison

Comment concevoir la maison de vos rêves ? Car c’est bien là l’objectif, construire votre maison, celle qui répond à vos envies, vos besoins tout en respectant les limites de votre budget. Commencez par avoir une vision, ayez de l’inspiration, prenez des photos d’une maison qui vous plait, consultez nos modèles, visitez nos maisons, faîtes la liste de vos envies, … Il est important de se concentrer sur le projet et de se poser les bonnes questions selon votre mode de vie :

  • Avez-vous besoin d’une grande maison pour accueillir votre famille ou d’un pavillon confortable pour deux ?

  • Avez-vous besoin d’un grand espace de vie pour réunir toute la famille ou de chambres suffisamment vastes pour permettre aux enfants de jouer.

  • Préférez-vous des lignes épurées et modernes ou une maison de style classique ?

  • Préférez-vous une maison a étage ou de plain-pied ?

Ces questions vous aideront à vous orienter lorsque vous passerez à la phase de réalisation. Rassemblez le plus d’informations possibles sur les détails de votre projet, ainsi vous aurez le plan qui correspond à vos rêves.

5. Suivre son chantier

Vous arrivez dans la partie concrète, les travaux ! Si vous avez choisi de faire appel à un constructeur de maison individuelle, votre conducteur de travaux se charge de suivre votre chantier. Il est votre interlocuteur principal pendant toute la durée du chantier.

Première phase : le gros œuvre.

  • Piquetage 
  • Terrassement 
  • Fondations 
  • Assainissement 
  • Soubassement 
  • Dallage 
  • Élévation des murs 
  • Charpente et couverture (mise hors d'eau) 
  • Menuiseries extérieures (mise hors d'air) 
Deuxième phase : le second œuvre
  • Isolation et cloisonnement 
  • Plomberie 
  • Électricité 
  • Chauffage et climatisation 
  • Ventilation 
Troisième phase : les finitions
  • Revêtements de sol 
  • Revêtements muraux et peintures 
  • Menuiseries intérieures 
  • Eclairage intérieur 
  • Travaux de façade 

6. Réceptionner son chantier

Votre maison est construite, enfin la remise des clés ! C’est au moment de la réception de votre maison que vous allez vérifier, avec votre conducteur de travaux, que les travaux sont effectivement terminés et conformes au contrat et aux plans que vous avez signés.

Lors de la visite attardez-vous sur les points suivants :

  • Vérifiez la plomberie, ouvrez les robinets, tirez la chasse d'eau, vérifiez qu’il n’y a pas de fuite, …
  • Vérifiez l'électricité, testez les prises, les interrupteurs.  
  • Vérifiez le système de chauffage et la ventilation : faites fonctionner le chauffage et la VMC.
  • Vérifiez la surface des pièces 
  • Vérifiez l’état des sols, murs et plafonds 
  • Vérifiez les portes et fenêtres, testez leur ouverture et fermeture, testez les serrures, testez les volets roulants, …
  • Vérifiez la salle de bain, l'état et la qualité de pose de la baignoire, de la douche, du lavabo...
  • Vérifiez le vide-sanitaire, la cave et les combles 
  • Vérifiez le bon état de la toiture et l'étanchéité des gouttières.
 
Une fois la visite terminée, 3 cas de figure sont possibles :
  • Tout est conforme : vous pouvez signer le Procès-Verbal de réception sans réserve et régler le solde.
  • Vous constatez des défauts qui n’empêche pas votre installation dans la maison : vous pouvez signer le Procès-Verbal de réception avec réserve et faire consigner le solde. Sur le PV est mentionné le délai sous lequel les défauts devront être réparés. La somme consignée sera versé au professionnel une fois que vous aurez signé le PV de levée des réserves attestant que les travaux ont bien été effectués.
  • Les travaux ne sont pas conformes ou non achevés : vous pouvez refuser la réception de votre maison. Une nouvelle date de réception sera programmée une fois les travaux affectivement terminés.

Bon à savoir : La date de signature du PV de réception constitue le point de départ des différentes garanties légales (parfait achèvement, bon fonctionnement, et décennale).


7. En profiter ! 

Vous voilà chez vous, félicitations ! Il ne vous reste plus qu'à en profiter ! 
 
Voir l'article
15 AVRIL 2019

La recherche d'un terrain à bâtir

Comment trouver votre terrain à bâtir ?

Sans terrain, pas de construction possible. La recherche d'un terrain est donc le préalable à tout projet de construction. Mais comment s'y prendre ? Quels critères sont à prendre en compte ? Et surtout qu'est ce qu'un terrain à bâtir ? 

Terrain en lotissement ou diffus ? 

Lorsque vous cherchez un terrain pour implanter votre maison, vous avez l’alternative entre deux catégories : 
·Le terrain en lotissement est borné et viabilisé donc contrôlé et réglementé. Autrement dit, vous êtes sûr que les travaux concernant la voirie, l’alimentation en eau, gaz, électricité, les réseaux de télécommunication, le traitement et l’évacuation des eaux usées et pluviales ont été réalisés. Ce type de terrain est prêt à construire !  
·Le terrain en secteur diffus est aussi appelé terrain isolé mais l’utilisation du terme isolé ne signifie pas que le terrain soit perdu au fin fond de la campagne, loin des commerces et des administrations. Simplement, c’est à vous de vérifier auprès de la mairie le raccordement du terrain aux différents réseaux d'eau, d'électricité, de gaz, de téléphone et d'assainissement. Les travaux de viabilisation seront à votre charge et peuvent être plus ou moins importants selon la situation du terrain. Il n’est pas prêt à bâtir.

Bon à savoir : Avant d’acheter vous devrez demander un certificat d’urbanisme afin d’être sûr que le terrain soit constructible. Plus d’information sur la demande certificat d’urbanisme.


Quels critères prendre en compte dans le choix du terrain

Bien choisir son terrain est une étape importante de votre projet de construction. Il dpoit être compatible avec votre budget, vos critères et avec les règles d'urbanisme de la commune dans lequel il se situe. 
Voici quelques points importants à vérifier : 

  • Son environnement : quartier résidentiel, centre-ville ou campagne, l'environnement dans lequel vous allez construire votre maison doit correspondre à votre mode de vie. 
  • Sa localisation par rapport à votre lieu de travail : vous allez faire ce trajet tous les jours ou presque, il est important que votre terrain soit situé à une distance raisonnable de votre lieu de travail.
  • Les transports et axes routiers : Vérifiez les axes routiers pour accéder à votre terrain. Vérifiez également les transports en communs qui désservent la commune. 
  • Les commerces et services de proximité : Renseignez-vous sur les commerces de proximité : supermarchés, petits commerces,.. mais aussi sur les services qui vous sont utiles au quotidien :  écoles, stations services, pharmacies, hôpitaux, médecins... 
  • Sa superficie et ses limites de propriété : Demandez un plan de bornage réaliser par un géomètre qui attestera de la superficie du terrain ainsi que des limites de propriété. Vous pouvez également consulter le cadastre.
  • Son exposition : Vérifiez l'orientation du terrain au soleil et aux vents. Vous pourrez ainsi adapter l'implantation de votre maison de la meilleure façon et de profiter d'une belle luminosité dans vos pièces de vie. 
  • Sa constructibilité et sa surface plancher maximale: Assurez-vous que le terrain est constructible en demandantun certificat d'urbanisme auprès de la mairie de la commune dont il dépend. vérifiez également que votre projet ne dépasse par la surface plancher maximale autorisé. 
  • Ses viabilisations : vérifiez que le terrain est bien raccordé ou raccordable aux réseaux d'électricité, d'eau, de gaz, de téléphone et d'assainissement.
  • Ses règles d'urbanisme : Votre projet de construction doit respecter les règles d'urbanisme en vigueur dans la commune et s'il existe du réglement de lotissement. Renseignez vous auprès de la mairie et du lotisseur. 

A qui s'adresser pour trouver un terrain ? 

Si vous êtes en recherche de terrain, nous pouvons vous aider et vous proposer un large choix de terrains grâce à notre réseau de partenaire foncier. Consultez nos offres 

Pour trouver le terrain de vos rêves, diversifiez les sources :
  • sur internet : sites spécialisés ou généralistes (Le Bon Coin, lesterrains.com, seloger, …)
  • dans les agences immobilières
  • en déposant des annonces dans les commerces de proximité
  • en interrogeant les habitants du secteur prospecté
Un terrain bien choisi vous garantira un chantier maîtrisé et un espace de vie confortable.
Vous avez peut-être un terrain en vue et souhaitez savoir s'il est compatible avec la maison de vos rêves ? Demandez-nous notre avis, nous saurons vous conseiller grâce à notre expérience.
 
Voir l'article
20 FÉVRIER 2019

Qu'est ce qu'un vide sanitaire ?

Votre constructeur de maison individuelle vous conseille d’installer un vide sanitaire dans votre future maison. Mais, c’est quoi un vide sanitaire ? A quoi ça sert ? Comment savoir si c’est indispensable ? Quelles sont les autres solutions ?

C’est quoi un vide sanitaire ?

Comme son nom l’indique, un vide sanitaire c’est du vide. Cet espace vide est situé sous la maison, entre le plancher et la terre, sur toute la surface de la maison ou seulement une partie.
 
Quelques rangs de parpaings ou de briques formeront le vide sanitaire sur lesquel reposeront les poutrelles pour installer ensuite le plancher de la maison. Le vide sanitaire doit mesurer en hauteur entre 20cm et 1m80 maximum. La maison sera située à 10cm au-dessus de la terre.
 
Il n’est pas obligatoire de rendre le vide sanitaire accessible, mais il est bien pratique de prévoir une trappe d’accès pour effectuer d’éventuelles réparations.
Il est obligatoire en revanche de prévoir l’aération du vide sanitaire, par des bouches d’aération protégée pour éviter que des animaux puissent s’y introduire L’objectif est d’assurer le renouvellement de l’air pour la durabilité de la construction. La surface totale des bouches d’aération doit être égale à au moins 0,05 % de la surface du vide sanitaire.

A noter : le vide sanitaire n’est pas inclus dans la surface habitable de votre maison, tout comme des combles non aménagés, une cave ou un sous-sol.

À quoi sert un vide sanitaire ?

L’objectif principal d’un vide sanitaire est de protéger la maison de l’humidité, en éliminant les remontées d’eau présente dans le sol naturellement ou d’évacuer l’eau en cas d’inondation.
Le vide sanitaire assure la durabilité et le confort de la maison. L’air présent dans le vide sanitaire permet d’isoler efficacement la maison de la terre. L’isolation thermique est ainsi renforcée.
Il est également très pratique pour faire passer les canalisations du bâtiment et prévoir un accès en cas de besoin.
 

Un vide sanitaire est-il obligatoire lors d’un projet de construction ?

La construction d’une maison commence par une étude de sol. Ce sont les résultats de cette étude qui permettent de connaitre la nature du sol, le type de fondation nécessaire et le besoin ou non de prévoir un vide sanitaire.
Dans le cas d’un sol argileux ou sujet aux gonflements, le vide sanitaire est indispensable.
Plus d’informations sur le retrait-gonflement des sols argileux
Le vide sanitaire sera recommandé si vous construisez votre maison dans une zone sismique.
En revanche, si votre maison comprend un sous-sol, le vide sanitaire n’est pas nécessaire.
 

Quelles alternatives au vide sanitaire dans un projet de construction ?

En fonction des résultats de l’étude sol, d’autres solutions peuvent être envisagées dans un projet de construction :
  • Si l’étude de sol n’impose pas la réalisation d’un vide sanitaire, il est alors possible de le remplacer par un dallage terre-plein. Dans ce cas, la maison est posée directement sur le sol. Le dallage terre-plein permet de stabiliser la maison et de l’isoler thermiquement en évitant notamment les remontées d’humidité.
  • Si l’étude démontre que le sol n’est pas très résistant, il est conseillé de prévoir un radier. Il s’agit d’un système de fondation en béton armé. Le radier est également un bon isolant thermique mais moins performant l’hiver. Ce système ne doit pas être utilisé sur des sols argileux.
 

A savoir : en fonction de la nature du sol, d’autres types de fondations spéciales peuvent être préconisées. N’hésitez pas à interroger votre constructeur qui saura vous conseiller.

 
Prendre un rendez-vous avec un conseiller
Voir l'article
Nos partenaires
Créé avec passion par Tadaaam Studio - Agence de communication à Troyes